TOUS A ROME EN 2005

" Tous les chemins mènent à Rome ". La Conférence des Notariats de l'Union Européenne vous invite à appliquer à la lettre ce proverbe au cours de l'année 2005.

C'est, en effet, à Rome que se tiendra les 10 et 11 novembre 2005 le premier Congrès des notaires de l'Union européenne. Le thème incite à la réflexion: " Notariat sans frontières: la sécurité juridique au service des Européens ".

Ouvert aux pays de l'Union dotés d'un notariat, ce congrès témoignera de l'engagement actif de notre profession à la construction de l'Europe du droit tant à l'égard des institutions européennes que des autorités nationales dont dépendent les différents notariats européens.

Par leurs activités, les notaires sont en relation constante et directe avec les citoyens des Etats membres dans leur vie familiale et professionnelle. Ils interviennent aussi au profit des entreprises, à l'occasion des investissements qu'elles réalisent, et participent ainsi à la vie économique au sein de l'Union.

Dès lors, il nous appartient de proposer toutes améliorations tendant à harmoniser les règles du droit international privé et à renforcer les services rendus aux Européens dans un cadre communautaire.

Soucieux d'équilibre et de transparence dans les contrats qu'ils reçoivent, les notaires sont des facteurs de sécurité. En cela, ils contribuent à la création du cadre juridique sûr qui est la condition nécessaire au développement harmonieux des transactions. Pour les Etats qui en sont dotés, le notariat constitue une issue alternative à la procédure judiciaire. Officier public, le notaire a pour mission de prévenir les conflits et, subsidiairement, en tant que médiateur impartial et indépendant, il se doit d'inciter les parties à trouver des solutions.

Les travaux de ce premier Congrès, auxquels seront associés des universitaires et des magistrats, mettront l'accent sur certains services spécifiques proposés par le notariat aux particuliers et aux entreprises. Ils rappelleront aussi les particularités inhérentes à la fonction publique notariale au sein de l'Europe élargie et les conséquences bénéfiques qui doivent en résulter pour la création d'un espace de justice européen.

Puisse ce Congrès permettre aux notaires européens de partager leurs expériences et leurs réflexions sur les questions qui seront évoquées.

Une certitude cependant: la ville de Rome est magnifique et la Présidence italienne de la CNUE est heureux de vous accueillir dans ce cadre prestigieux.

Toute l'équipe du Congrès vous attend à Rome.

Le Président du
1er Congrès des Notaires de l'Union Européenne

Claude JAQUET
Notaire à PARIS